Conditions générales d'utilisation

Les Conditions générales d'utilisation (qui seront désormais abrégés par CGU) fixent les modalités d'accès au site Liberty Basic France disponible à l'adresse http://www.libertybasic.fr/ ainsi que l'usage des services proposés.

L'utilisation des services proposés par ce présent site suppose l'acceptation des CGU, sans quoi l'utilisateur s'en verra refuser l'utilisation. Cette acceptation suppose d'avoir lu le règlement dans son ensemble, de l'accepter en tous points ainsi d'accepter toutes modifications faites par la part d'un membre de l'équipe d'administration (à savoir Black Templar, Jagang ou Nephthys) sans qu'aucun préavis soit émit.


1. Édition du site

Le présent site internet, nommé Liberty Basic France (abrégé LBF) est éditée par 3 particuliers qui sont connu sous le pseudonyme de Black Templar, Jagang et Nephthys . Ce site est hébergé par les services de 1&1 (http://www.1and1.fr/)


2. Accès aux services

a) LBF étant un site communautaire, il dispose de nombreux services afin qu'une communauté puisse se créer et fonctionner. Ainsi LBF vous permet d'échanger par divers moyens (forum, commentaire, articles, wiki, etc.)

b) L'accès à ses services suppose la création d'un compte. Il vous sera ainsi demandé un nom d'utilisateur (également appelé Login) d'un mot de passe et d'une adresse e-mail. Ces informations sont strictement personnelles comme l'est d'ailleurs le compte. Partant le multi compte est interdit (si la présence de plusieurs compte appartenant à une personne est avéré ils seront tous supprimés).
Ce site se sert également des cookies pour stocker des informations facilitant le confort d'utilisation ; ils ne stockent aucune donné personnelle. Votre adresse e-mail n'est utilisée que pour vous joindre et confirmer les détails de votre inscription. Son utilisation n'est faite que par le site et son équipe d'administration, et n'est en aucun cas divulguée à une tierce partie.

c) L'accès au présent site suppose d'avoir une connexion internet et d'avoir le matériel informatique nécessaire. Tous les frais nécessaire à la visualisation de ce site web sont à la charge de l'utilisateur.
LBF décline toute responsabilité au cas où un problème surviendrait lors de la visite de ce présent site.

d) LBF n'assure que la mise en ligne du contenu, et ne peut être tenu pour responsable de tout dysfonctionnement quelles qu'elles soient. De plus l'équipe d'administration se réserve le droit de suspendre l'accès à ce site sans préavis à chaque fois que l'équipe jugera cela nécessaire.

e) LBF se réserve le droit d'exclure l'accès à ce site à toute personne ne respectant pas les CGU.

f) La lecture des forums, articles, wiki, etc. ne suppose pas la possession d'un compte. Toutefois leur lecture suppose l'acceptation du point 3.a ci-dessous.


3. Contenu des publications du site

a) Les modérateurs et administrateurs ne pouvant supprimer tous les messages ou commentaire enfreignant les règles, vous admettez donc que tous les messages (postés sur les forum, articles, wiki, livre d'or, etc.) expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas celle des administrateurs, modérateurs, webmestres, ou de l'hébergeur (excepté les messages postés par eux-mêmes) et par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables.

b) Vous consentez à ne pas poster de message ou d'image ou tout autre document contenant des éléments injurieux, obscènes, vulgaires, diffamatoires, menaçants, sexuels ou tout autre message qui violerait la loi Française.

c) Vous autorisez le site à publier les articles, schémas, dessins ou tous autres documents que VOUS avez créés. L'utilisation des portions de document ne vous appartenant pas est soumise à l'autorisation de leur(s) auteur(s) respectif(s).

d) Si vous reconnaissez une texte vous appartenant publié sur ce site sans votre consentement, veuillez nous contacter afin que nous l'enlevions.


4. Droit de l'équipe d'administration et de modération

Les administrateurs et modérateurs sont seuls juges, il n'appartient qu'à eux de supprimer ou d'effectuer toute autres actions sur un élément du site s'ils estiment cela nécessaire.


5. Modifications de vos données personnelles

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Pour exercé ce droit vous pouvez utiliser le formulaire de contact.

6. Conditions d'utilisation de l'upload de fichier sur le serveur

Vous pouvez uploader vos fichiers sur le site. Toutefois, vous ne consentez à uploader sur le serveurs UNIQUEMENT des fichiers qui serviront dans les forums, wiki, ... Ce système n'a pas pour vocation de servir de système d'hébergement à distance. L'équipe se réserve le droit de vérifier dans votre espace de stockage pour vérifier que vous êtes en conformité avec ce point. De plus lors de l'upload de fichiers, vous veillerez à être en conformité avec le point 3.b.

7. Conditions d'utilisation des éléments supposant le postage de messages

• Veuillez respecter les règles élémentaires de politesse, en commençant par exemple votre sujet par "Bonjour", et en le terminant par un "merci" ou "bonne journée".
• Si vous avez un quelconque différend avec un membre du site ou un membre de l'équipe, veuillez régler ce problème "en interne" et ne pas créer un message sur le forum, mais utiliser le système de messagerie privée.
• Il est strictement interdit de faire de la publicité pour son site en envoyant des MPs au membre du site.
• Vous devez écrire avec une orthographe convenable, le langage SMS, leet speak, ou autre sont interdit sur les forum, commentaires, livre d'or, etc.
• Le flood (postage massif de messages inutiles) est formellement interdit, tout comme les sujets à polémique ou message à polémique (Par exemple : Le C++ c'est mieux que LB). Les messages non constructifs comme "+1", "bof", "mouais" et autres sont interdit, sauf s'il sont accompagnés d'une justification.
• Avant de poster dans un forum, veuillez lire le post-it qu'il lui est attaché.
• Le nom du topic doit être explicite et décrire précisément le sujet du topic.
  Mauvais : "A l'aide je sais plus comment on fait !!!"
  Correct : "Comment fait-on pour connaitre le nombre de caractère d'une chaine ?"
• Avant de poster un sujet, vérifier que le sujet la question que vous souhaiter poser n'a pas déjà été abordée en faisant une recherche par le biais de l'outil 'Recherche'.
  

7. Sanctions applicables en cas de non respect des CGU

• Les %. Les modérateurs ou administrateurs administre des % lorsqu'un membre à délibérément violé les règles. Ce pourcentage reflète au yeux de l'équipe d'administration le respect des règles et des membres du forum. Noter que l'on peut être banni avant d'avoir atteins 100%.
  Un message privé vous est envoyé pour vous avertir que vous avez été sanctionné.
• La lecture seule. Lorsque un membre de l'équipe considère que vous avez flooder, posté des messages inutiles, il peut vous mettre en lecture seule. Vous ne serez donc plus à même de poster dans les forum pendant un durée déterminée par la personne qui a appliqué la sanction.
  Un message privé vous est envoyé pour vous avertir que vous avez été sanctionné.
• Le bannissement. Le bannissement invalide votre compte et fait en sorte que vous ne puissiez effectuer aucune action sur le site. La durée du bannissement peut aller de quelques heures jusqu'à un bannissement illimité.
  Un message privé vous est envoyé pour vous avertir que vous avez été sanctionné.
  

8. Litiges

Si aucun accord à l'amiable n'a pu être trouvé, seuls les tribunaux Français dépendant de la cours d'appel de Douai sont compétents.

En cochant la case "J'accepte" ci-dessous :
- vous reconnaissez avoir lu le règlement dans son intégralité
- l'accepter dans son ensemble
- accepter la modification du règlement sans préavis de la part de l'équipe d'administration

Nous vous souhaitons une bonne continuation sur notre site et sommes à votre disposition pour toutes questions


L'équipe de LBF.

Version 1.0.0 (16 octobre 2010)
Version 2.0.0 (1 Mars 2011)